Nos formations

Nouveautés 2023-2024

LE SCOT : SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) est l’un des documents de planification urbaine. Simple dans sa procédure mais exigeant dans son contenu, le SCoT remplace le schéma directeur (SD) et a pour principal objectif de rendre les politiques d’urbanisme plus claires, de doter les agglomérations d’un instrument pour mettre en cohérence l’ensemble des politiques sectorielles, notamment en […]

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Nouveautés 2023-2024

Décoder les enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN)

Cette formation vous permettra de comprendre les enjeux liés à l’objectif ZAN à l’horizon 2050 et d’identifier les moyens d’y parvenir. Vous appréhenderez la mise en place d’une stratégie foncière avec les documents d’urbanisme pour anticiper et maîtriser la trajectoire d’artificialisation du territoire. OBJECTIFS : PROGRAMME : Intégrer les enjeux fonciers dans les documents d’urbanisme […]

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Urbanisme

Analyse du volet urbanisme de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021

La Loi Climat et Résilience apporte des évolutions sensibles dans la pratique de l’urbanisme, notamment concernant la modération significative de la consommation foncière, l’artificialisation des sols et la protection de la biodiversité. Il s’agit de s’approprier rapidement ces nouvelles règles pour pouvoir les mettre en œuvre dans un calendrier qui se révèle exigeant. OBJECTIFS : […]

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Urbanisme

Les bases du droit de l’urbanisme

Une formation sur les bases du droit de l’urbanisme constitue un excellent moyen pour les élus souhaitant appréhender rapidement les règles d’aménagement du territoire et de la construction et à toute personne impliquée dans un projet urbain et désirant acquérir et maîtriser les bases juridiques des règles d'urbanisme et les enjeux liés à l’urbanisme.

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Urbanisme

Du Plan Local d’Urbanisme (PLU) au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)

Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) est devenu un outil incontournable dans la définition de l'avenir d'un territoire. Il traduit le projet de territoire et répond à un objectif de développement durable et équilibré du territoire. L’élaboration d’un PLUI oblige les élus à travailler ensemble pour construire un projet et le transcrire dans un document d’urbanisme.

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Urbanisme

L’instruction des autorisation d’urbanisme (2 jours)

Cette formation a pour objectif de vous informer sur les nouvelles procédures d’instruction des différentes autorisations d’urbanisme (Déclaration préalable, Permis de construire et Permis d’Aménager). Au cours de la formation, d’une durée de 2 jours, vous étudierez les dernières actualités réglementaires liées à l’instruction et la délivrance des autorisations d’urbanisme.

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Urbanisme

La fiscalité de l’urbanisme

Cette formation est destinée à informer les élus sur la fiscalité de l’urbanisme qui intègre l’ensemble des taxes et participations prélevées à l’occasion de la délivrance d’une autorisation de construire ou d’aménager. De nombreux exemples concrets viennent alimenter cette formation.

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Urbanisme

La loi Elan et son volet urbanisme

La loi ELAN vise à construire plus, mieux et moins cher. À l'issue de la formation, les participants connaîtront les principales mesures et dispositions prévues dans la loi en matière de simplification, de sécurisation des procédures d’urbanisme (SCoT, PLU, PC), de déploiement des réseaux numériques, de revitalisation des centres-villes par la création de nouveaux outils d’aménagement.

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