Nos formations
Urbanisme
CONNAITRE LES GRANDS PRINCIPES DE LA POLITIQUE DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS (Inondations, risques miniers, cavités souterraines, risques technologiques…)
Face au changement climatique, les territoires sont de plus en plus confrontés à des phénomènes récurrents de risques naturels ayant un impact significatif sur la vie de nos concitoyens. Cette formation permettra de vous présenter les principaux outils réglementaires auxquels les collectivités doivent faire face. Objectifs : Programme : Formation associée complémentaire conseillée : Les documents […]
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LE SCOT : SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE
Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) est l’un des documents de planification urbaine. Simple dans sa procédure mais exigeant dans son contenu, le SCoT remplace le schéma directeur (SD) et a pour principal objectif de rendre les politiques d’urbanisme plus claires, de doter les agglomérations d’un instrument pour mettre en cohérence l’ensemble des politiques sectorielles, notamment en […]
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DÉCODER LES ENJEUX DU ZÉRO ARTIFICIALISATION NETTE (ZAN)
Cette formation vous permettra de comprendre les enjeux liés à l’objectif ZAN à l’horizon 2050 et d’identifier les moyens d’y parvenir. Vous appréhenderez la mise en place d’une stratégie foncière avec les documents d’urbanisme pour anticiper et maîtriser la trajectoire d’artificialisation du territoire. OBJECTIFS : PROGRAMME : Le ZAN, de quoi parle-t-on ? Explication du […]
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LES BASES DU DROIT DE L’URBANISME
Une formation sur les bases du droit de l’urbanisme constitue un excellent moyen pour les élus souhaitant appréhender rapidement les règles d’aménagement du territoire et de la construction et à toute personne impliquée dans un projet urbain et désirant acquérir et maîtriser les bases juridiques des règles d'urbanisme et les enjeux liés à l’urbanisme.
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DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) AU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI)
Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) est devenu un outil incontournable dans la définition de l'avenir d'un territoire. Il traduit le projet de territoire et répond à un objectif de développement durable et équilibré du territoire. L’élaboration d’un PLUI oblige les élus à travailler ensemble pour construire un projet et le transcrire dans un document d’urbanisme.
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L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME (2 jours)
Cette formation a pour objectif de vous informer sur les nouvelles procédures d’instruction des différentes autorisations d’urbanisme (Déclaration préalable, Permis de construire et Permis d’Aménager). Au cours de la formation, d’une durée de 2 jours, vous étudierez les dernières actualités réglementaires liées à l’instruction et la délivrance des autorisations d’urbanisme.
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LA FISCALITÉ DE L’URBANISME
Cette formation est destinée à informer les élus sur la fiscalité de l’urbanisme qui intègre l’ensemble des taxes et participations prélevées à l’occasion de la délivrance d’une autorisation de construire ou d’aménager. De nombreux exemples concrets viennent alimenter cette formation.
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LA LOI ELAN ET SON VOLET URBANISME
La loi ELAN vise à construire plus, mieux et moins cher. À l'issue de la formation, les participants connaîtront les principales mesures et dispositions prévues dans la loi en matière de simplification, de sécurisation des procédures d’urbanisme (SCoT, PLU, PC), de déploiement des réseaux numériques, de revitalisation des centres-villes par la création de nouveaux outils d’aménagement.
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