DÉVELOPPEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Le SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale
Objectifs :
- Appréhender l’impact du schéma de cohérence territoriale (SCOT), document d’organisation de l’espace au niveau intercommunal, sur les documents de planification communaux et intercommunaux (PLU/PLUi) ;
- Comprendre les évolutions du SCOT en rapport avec l’ordonnance du 17 juin 2020.
Programme :
- Le cadre législatif et le rapport entre les documents de planification territoriale ;
- L’organisation du territoire et les acteurs associés ;
- Les procédures d’évolution des SCOT ;
- La composition du SCOT : documents de projet (projet d’aménagement stratégique et document d’orientations et d’objectifs) et document opposable aux PLU/PLUI et cartes communales ;
- Les impacts du SCOT sur les documents communaux, son évaluation ;
- Présentation du SCOT de LENS-LIEVIN-HENIN-CARVIN
12 mai 2026
21 janvier 
2027
235 route de Béthune à Lens
De 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00
